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INFOS UTILES

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LICENCES 2017 2018

LE GUIDE DU CLUB

Guide du club

INFORMATIONS JURIDIQUES

	Guide juridique
	Dons et oeuvres (cerfa)
	Durée de conservation des documents

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU SPORT

Convention Collective Nationale du Sport

DOCUMENTS MEDICAUX

	Formulaire simple suclassement 20172018
	formulaire double surclassement 2017 2018
	Questionnaire sante et attestation 20172018
	Code du sport
	Décret 2016 modifiant les conditions de renouvellement du certificat médical
	Plaquette ministère sport
	certificats medicaux et procedure de surclassement 2017/2018
	Certificat medical de non contre indication vétérans
	Certificat medical de non contre indication veterans selection champ du monde
	Certificat medical de non contre indication enseignants

DOCUMENTS ASSURANCE

	Assurances - Questions generales
	Comment assurer une manifestation
	Assurance Initiation escrime journee portes ouvertes
	Attestation responsabilite civile
	Assurance - Risques lors des déplacements
	Fiches pratiques utilisation locaux

ORGANISATION COMPETITION REGIONALE - DOCUMENTS A UTILISER

	Fiche navette club/ligue
	Feuille arbitrage

DOCUMENTS A JOINDRE POUR UNE DEMANDE D’AIDE FINANCIERE

	Bilan aide aux déplacements
	Aide exceptionnelle aux clubs

Journée nationale de l’arbitrage